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Chocolaterie DuPLESSIS

Le site www.choclaterieduplessis.com est la propriété de la société DuPLESSIS, dont le siège social est situé 6 impasse Gutenberg – 42500 Le Chambon-Feugerolles – FRANCE, inscrite au RCS de Saint Etienne sous le numéro 403 653 470 (ci-après « Chocolaterie DuPLESSIS »).

La société Chocolaterie DuPLESSIS peut être contactée à l’adresse suivante :

Chocolaterie DuPLESSIS
Service Clients
6 impasse Gutenberg
42500 Le Chambon-Feugerolles
Tel : 04 77 56 49 82
Site Page « nous contacter »
Email : info@chocolaterieduplessis.com

 

ARTICLE 1 – CHAMPS D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CG ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues entre Chocolaterie DuPLESSIS et tout client défini comme consommateur et/ou non-professionnel au sens de l’article préliminaire du Code de la consommation (ci-après dénommé « le Client »), via le site marchand www.chocolaterieduplessis.com (ci-après le « Site »), de vente de chocolats et de produits de confiseries personnalisés dans les conditions proposées sur le Site (ci-après les « Produits »).

Les caractéristiques des Produits et notamment la composition, les spécifications, date de durabilité maximum sont indiqués sur le Site. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Les photographies et graphismes présentés sur le Site ne sont pas contractuels et le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d’en connaitre les propriétés, la composition et particularités essentielles.

Chaque achat d’un Client sur le Site est régi par les présentes CG applicables à la date de la commande. Le Client les accepte sans réserve, après en avoir pris connaissance. Toute passation de commande par le Client implique l’acceptation des CG et le fait d’en avoir parfaitement connaissance. La nullité d’une clause des présentes CG n’entraîne en aucun cas la nullité des autres clauses.

Chocolaterie DuPLESSIS peut être amenée à modifier et/ou faire évoluer les présentes CG. En cas de modification, les CG applicables à la commande du Client sont celles en vigueur et accessibles sur le Site au jour de la passation de commande.

Les CG prévalent sur toutes conditions non expressément acceptées par les Parties conjointement.

Les présentes CG s’appliquent à toute commande destinée à un usage personnel uniquement à l’exclusion de toutes autres conditions applicables pour les ventes en magasin ou autres circuits de commercialisation/distribution. Tout professionnel souhaitant passer commande dans un cadre commercial doit conclure un accord distinct, non soumis aux présentes CG. Les Conditions Générales de vente de Produits auprès de professionnels au sens du Code de la Consommation sont disponibles sur demande.

Les dispositions protectrices du Code de la Consommation reprises dans le cadre des présentes CG ne s’appliquent pas aux commandes passées par des personnes morales ou physiques dans le cadre de leur activité professionnelle, quelle qu’elle soit (artisanale, commerciale, libérale, industrielle).

Le Client reconnait avoir la capacité requise à savoir être majeur et capable juridiquement de contracter pour contracter et acquérir les Produits proposés sur le Site.

 

ARTICLE 2 – COMMANDES

(i) Le Client qui souhaite passer commande, se connecte et suit les étapes indiquées sur le Site pour la passation d’une
commande, à savoir :

– choisir le ou les Produit(s) qui peut être un Produit émanant du catalogue Chocolaterie DuPLESSIS figurant sur le Site sans besoin de transformation ou apposition spécifique ou un Produits personnalisé à établir selon les spécificités du Client,

– remplir son panier selon les choix opérés et selon les indications qui lui sont demandées en ligne,

– remplir un formulaire mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification (nom, prénom, adresse électronique, postale et adresse de livraison, téléphone). Toute personne souhaitant passer commande sur le Site doit être âgé d’au moins 18 ans au jour de la passation de commande. Pour réaliser une commande sur le Site, le Client doit obligatoirement créer un compte sur le Site. Il devra donc, au moment de passer commande, soit s’identifier avec ses identifiants et mot de passe, soit remplir le formulaire de création de compte. Le Client reconnaît que la saisie combinée de son identifiant (adresse mail) et mot de passe vaut preuve de son identité et l’engagent pour toute commande passée par leur intermédiaire. Le Client est responsable de la conservation et de son mot de passe, qu’il lui est recommandé de ne pas divulguer à des tiers. Le Client s’engage à informer Chocolaterie DuPLESSIS dans les plus brefs délais de toute utilisation de son identifiant et mot de passe qui serait réalisée par un tiers non autorisé par le Client.

– confirmer sa commande globale au vu du récapitulatif affiché à l’écran de la commande et du Prix Tout Compris qui inclut le montant cumulé des Produits commandés TTC ainsi que les frais additionnels indiqués (tels que les frais de livraisons),

– Le Client confirme sa commande globale au vu du récapitulatif affiché à l’écran de la commande et du Prix Tout Compris qui inclut le montant cumulé des Produits commandés TTC ainsi que les éventuels frais additionnels indiqués, tels que les frais de livraison.

(ii) La commande sera définitivement validée, en acceptant les présentes CG en cochant la case prévue à cet effet.

Dès cet instant, une fois la commande validée et payée, un email de confirmation, accusant réception de la commande
et reprenant l’ensemble de ces informations sera alors envoyé au Client dans les plus brefs délais. La commande est
enregistrée et le numéro de commande est communiqué au Client. La vente sera considérée comme définitive après
l’envoi au Client de cet-mail de confirmation récapitulant la commande passée. Le traitement de la commande par
Chocolaterie DuPLESSIS sera alors effectif.

Toute commande passée sur le Site constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et
Chocolaterie DuPLESSIS.

Dans l’hypothèse où le produit commandé par le Client ne serait toutefois plus disponible après la passation de sa
commande, Chocolaterie DuPLESSIS prendra contact avec ce dernier dans les plus brefs délais afin de permettre
au Client de procéder soit à une annulation de la commande et au remboursement du produit concerné, soit à un
report de la date de livraison après réapprovisionnement dudit produit, soit à une substitution du Produit indisponible
d’une valeur équivalente. En cas d’annulation et demande de remboursement, ce dernier est effectué dans les 10 (dix)
jours suivant la date de passation de la commande afférente, sur la carte bancaire ayant servi lors du passage de la
commande.

Si la commande fait suite à l’émission d’un devis, la commande est réputée parfaite lorsqu’elle est formalisée par
l’envoi par le Client d’un bon de commande conforme au Devis émis par Chocolaterie DuPLESSIS ou par l’envoi
par le Client à Chocolaterie DuPLESSIS d’un devis émis par Chocolaterie DuPLESSIS contresigné par le Client
mentionnant son accord par l’apposition d’une formule non équivoque du type « Bon pour Accord ».

Lorsque le Client souhaite bénéficier de prestations de reproduction spécifiques personnalisées, le Client adresse une
demande de devis via le formulaire présent sur le Site, indiquant les éléments/consignes souhaitées par le Client dans
le cadre de cette personnalisation.

(iii) La commande sera réputée ferme et définitive dès l’acceptation du devis par le Client, matérialisée par la signature du
devis revêtu de la mention « Bon pour accord », daté et renvoyé par le Client à Chocolaterie DuPLESSIS par mail
ou par courrier aux adresses indiquées sur le Site. La validation définitive du devis nécessite l’acceptation des
présentes conditions générales en cochant la case prévue à cet effet sur le Site lors de la passation de la Commande.
Le paiement aura lieu selon les conditions indiquées au Devis.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le Client devra, par
conséquent, obligatoirement fournir une adresse électronique valable lorsqu’il rentre les champs correspondants à son
identité pour recevoir confirmation de sa commande.

 

ARTICLE 3 – INFORMATIONS PRÉCONTRACTUELLES & CARACTÉRISTIQUE DES PRODUITS PROPOSÉS

Conformément aux exigences des articles L.111-1 et suivants du Code de la consommation, Chocolaterie DuPLESSIS fournit au Client, avant la conclusion de toute commande, les informations suivantes qui figurent sur la fiche descriptive de chaque Produit (présente sur le Site) et/ou dans les présentes CG :

– les caractéristiques essentielles des Produits vendus par Chocolaterie DuPLESSIS et commandés par le Client, incluant la composition des Produits,

– le prix des Produits à vendre,

– la date limite de livraison des commandes,

– les informations relatives à l’identité et les coordonnées de Chocolaterie DuPLESSIS (indiquées dans les présentes CG et sur le Site dans l’onglet informations),

– l’existence et les modalités d’exercice des garanties légales applicable aux Produits commandés par le Client et vendus par Chocolaterie DuPLESSIS telles qu’indiquées dans les présentes CG.

 

ARTICLE 4 – PRIX

Les prix des Produits sont indiqués sur le site www.chocolaterieduplessis.com en EUROS et Toutes Taxes Comprises (TTC), hors frais d’expédition.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité correspondant à celle indiquée sur le Site. Chocolaterie DuPLESSIS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix annoncé sur le Site, le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

Ils ne comprennent pas les frais d’expédition, de transports et de livraison qui sont facturés en supplément dans les conditions indiquées sur le Site et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le cas échéant, pour toute commande réalisée depuis l’étranger et/ou expédiée vers l’étranger, le Client prend le statut d’importateur des Produits commandés. Des droits de douane ou d’importation sont susceptibles d’être exigés. Ces droits ne relèvent pas du ressort de Chocolaterie DuPLESSIS.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat y compris ces frais. Une facture est adressée par mail au Client lors de la livraison des Produits commandés et disponible sur le Site via l’espace client du Client.

Les Produits commandés, demeurent la propriété de Chocolaterie DuPLESSIS jusqu’au complet paiement du prix.

 

ARTICLE 6 – LIVRAISON & TRANSFERT DE RISQUES

6.1. Modalités de livraison

Les Produits commandés, sont livrés à l’adresse indiquée lors de la passation de la commande et dans un délai maximum de 12 (douze) jours ouvrés à compter de la date de validation de sa commande par le Client tel que rappelé dans le récapitulatif de commande.

Ce délai s’entend en jours ouvrés, hors problème d’acheminement postal et court à compter de la date de passation de la commande (mail de confirmation de commande).

Le délai précité peut être prolongé en cas de modification de la commande d’un commun accord entre les Parties.
Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un Produit, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.

Lorsque le Client commande plusieurs Produits en même temps et que ceux-ci donnent lieu à des délais de livraison différents, le délai de livraison de la commande est appliqué sur le plus long.

En cas de retard de livraison le Client peut dénoncer le contrat par LRAR ou par un écrit sur courriel à l’adresse info@chocolaterieduplessis.com après avoir pris soin d’enjoindre au préalable Chocolaterie DuPLESSIS de livrer le Produit dans un délai supplémentaire raisonnable. Le contrat sera considéré comme résolu à réception du courrier par Chocolaterie DuPLESSIS en cas de refus d’exécution à moins que la commande ne soit exécutée entre temps.

Dans l’hypothèse où la commande serait définitivement annulée, le Client obtiendra le remboursement du prix payé pour la commande, au plus tard quatorze (14) jours suivants l’annulation de la commande par le Client. En outre, le Client peut immédiatement annuler sa commande lorsque Chocolaterie DuPLESSIS n’exécute pas son obligation de livraison du (des) produit(s) à la date ou à l’expiration du délai prévu et que cette date ou ce délai constitue pour le Client une condition essentielle du contrat, ladite condition essentielle résultant des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d’une demande expresse du Client avant la conclusion du contrat.

6.2. Transfert des risques

Le Client est tenu de vérifier l’état des Produits livrés le jour même de la livraison.

Il dispose d’un délai de 3 jours ouvrés à compter de la livraison pour formuler par courrier postal/mail toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des Produits livrés (par exemple colis endommagé ou ouvert) avec tous les justificatifs y afférents (éventuelles photographies). Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par Chocolaterie DuPLESSIS.

Chocolaterie DuPLESSIS remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dument prouvés par le Client dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du Code de la Consommation et celles prévues aux présentes CG.

Les risques portant sur les Produits, sont transférés au Client lorsque celui-ci ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession des biens (article L.216-4 du Code de la consommation) sauf s’il a désigné un transporteur autre que celui proposé par le professionnel, auquel cas le transfert a lieu lors de la remise au transporteur (L.216-5 du Code de la consommation).

La livraison en France est assurée par les sociétés colissimo ou DPD.
Les Produits sont livrés en France métropolitaine, en Corse et, sur demande à l’étranger (conditions de livraison au cas par cas dans cette hypothèse).

Fabriqué en France Fabriqué en France
Expédition rapide Expédition rapide Livraison gratuite à partir de 100€,
avec le code CHOC10
Paiement Sécurisé Paiement sécurisé CB, Mastercard, Visa, Virement, Chèque